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ECONOMIE

Emploi: «Si l’employeur interdit le voile au travail, sa décision ne doit pas être motivée par des critères religieux»

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INTERVIEW « 20 Minutes » a interrogé Valérie Duez-Ruff, avocate experte du droit du travail, pour comprendre la législation autour du voile en entreprise

 

Ce jeudi, la cour d’appel de Versailles a annulé le licenciement en 2009 d’une ingénieure de la société Micropole qui avait refusé d’enlever son voile islamique. La cour a déclaré le licenciement nul et condamné la société Micropole à payer 15.234 euros à titre d’indemnité à son ancienne employée, a indiqué une source judiciaire. 20 Minutes a demandé à Valérie Duez-Ruff, avocate experte du droit du travail et ancienne membre du Conseil de l’Ordre, de décrypter la législation autour du voile en entreprise.

Il n’existe aucune loi spécifique sur le voile en entreprise. Celle-ci peut-elle néanmoins décider, notamment dans son règlement intérieur, de l’interdire ?

Si dans le secteur public, la neutralité fait loi, dans le privé, la situation était moins tranchée. Cette longue procédure permettra au moins aux employeurs de clarifier leur position en instaurant des conditions d’application de la neutralité, notamment au travers du règlement intérieur.

Ainsi, l’employeur peut prévoir dans le règlement intérieur de l’entreprise une clause de neutralité prohibant « le port visible de tout signe politique, philosophique ou religieux sur le lieu de travail ».

Toutefois, si l’employeur interdit le voile au travail, sa décision ne doit pas être motivée par des critères religieux mais par les conséquences que ce vêtement pourrait avoir en matière d’organisation, d’hygiène ou de sécurité au travail et si ces restrictions sont proportionnées au but recherché.

Quelles sont les conditions pour une telle clause ?

La Cour de cassation a posé deux conditions à la restriction de la manifestation des convictions. La première est que cette clause doit être « indifférenciée », ce qui signifie qu’elle ne peut pas viser qu’un seul culte ou une seule religion. La seconde condition est que cette règle ne peut s’appliquer qu’aux salariés en contact avec la clientèle.

Si un salarié refuse de s’y conformer, l’employeur doit alors le reclasser en lui proposant un autre poste plutôt que de le licencier.

De fait, qu’est-il reproché précisément à l’entreprise dans cette affaire ?

La cour d’appel de Versailles a essentiellement sanctionné l’absence de devoir de neutralité dans le règlement intérieur de l’entreprise. De ce fait, l’employeur ne pouvait s’en prévaloir pour licencier sa salariée.

Cette salariée était déjà voilée lors de son embauche et ne s’en est jamais cachée. Une entreprise peut-elle ainsi rétropédaler ?

L’employeur affirmait avoir énoncé l’interdiction de port du voile à l’oral lors du recrutement de l’ingénieure comme stagiaire en 2017. Un usage établi au sein d’une entreprise peut être modifié sous certaines conditions, il est donc concevable qu’un employeur complète ou rédige son règlement intérieur si les nécessités d’organisation le justifient.

Cette affaire peut-elle faire jurisprudence ? Y a-t-il eu d’autres cas précédemment ?

On se souvient du précédent établi par la cour de cassation en 2014 dans l’ affaire Baby-Loup, conditionnant l’interdiction du port du voile dans une entreprise privée à deux conditions : que cette interdiction figure explicitement dans le règlement intérieur de l’entreprise et que l’employée concernée soit en contact avec le public

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ECONOMIE

Coronavirus : L’épidémie peut-elle provoquer une crise économique mondiale ?

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CONJONCTURE L’épidémie du coronavirus, qui bloque la Chine depuis plusieurs semaines, affaiblit déjà l’économie chinoise

 

A la panique sanitaire s’ajoute celle des marchés. L’épidémie du coronavirus, dont le bilan s’élève à 362 morts et plus de 17.000 contaminations, gagne les Bourses. Ce lundi, celles de Shanghai et de Shenzhen ont plongé de plus de 8 %. Une chute record depuis 2015 et dont les répercussions interrogent.

Consommation chinoise à l’arrêt

Depuis l’identification de ce nouveau virus en décembre, les autorités chinoises ont réagi. Métropole industrielle et épicentre de l’épidémie, la ville de Wuhan a été coupée du monde, et avec elle, la province environnante de Hubei, puis la ville de Wenzhou. Les possibilités de se déplacer à l’intérieur de la Chine sont restreintes. Les voyages organisés, à l’intérieur, comme vers l’extérieur du pays, ont été annulés. Pour éviter toute propagation de l’épidémie, les commerces et chaînes de restauration ferment. Notamment, les grandes enseignes occidentales implantées en Chine, comme les boutiques Apple, les cafés Starbucks ou les magasins Ikea.

Autant de facteurs qui mettent l’économie chinoise à rude épreuve. Outre qu’une partie de la main-d’œuvre chinoise se retrouve au chômage technique, les Chinois ne sont guère disposés à consommer. Un manque à gagner important pour les acteurs économiques, d’autant plus que l’épidémie tombe aussi au pire moment, celui des festivités du Nouvel An Chinois.

Ces fortes perturbations se sont directement traduites par de gros décrochages boursiers d’actions chinoises : – 30 % depuis la mi-janvier pour Wanda Cinemas, un opérateur de cinéma chinois, rapporte l’agence de presse Bloomberg. L’action du sous-traitant d’Apple, Foxconn, entreprise cotée à la Bourse de Shanghai, s’est aussi effondrée de 10 %, selon l’AFP. Contrairement aux bourses américaines ou européennes, plus stables, les chutes de cours ont été spectaculaires au sein de l’Empire du milieu. « Les Bourses chinoises sont encore en phase de développement et elles ont tendance à surréagir aux événements », souligne Michel Fouquin, conseiller scientifique au Cepii et spécialiste de l’économie asiatique.

Des partenaires commerciaux fragilisés

Affectant déjà l’économie chinoise, premier pays importateur et exportateur mondial, le coronavirus affecte, par ricochet de nombreux pays. « Si l’on regarde toutes les épidémies précédentes, telles que le Sras en avril 2003 et le H1N1 en avril 2009, les matières premières sont les actifs qui subissent à chaque fois les plus fortes baisses, car la Chine en est la plus grande consommatrice. Lorsque la Chine ralentit, la demande chinoise sur ces ressources recule », explique Arthur Jurus, chef économiste de la banque privée Landolt & Cie et membre du think tank BSI Economics. C’est déjà le cas du pétrole et du cuivre, dont les prix sur le marché mondial ont baissé en raison du coronavirus.

Cette baisse de l’activité chinoise « va concerner en premier lieu les pays qui y exportent beaucoup de biens et de services », tels que Taïwan, Hong Kong ou la Thaïlande, poursuit Arthur Jurus. Mais aussi ceux dont les revenus dépendent du prix des matières premières qu’ils exportent, tels que l’Australie, le Brésil ou le Chili. « Ce sont surtout ces pays qui subissent le stress actuel, car leurs économies sont très dépendantes de la Chine », précise l’économiste. Dimanche, l’Organisation des pays exportateurs de pétrole (Opep) et son allié russe ont annoncé la tenue d’une réunion technique ces mardi et mercredi à Vienne pour analyser la baisse des cours du brut en lien avec l’épidémie du nouveau coronavirus.

Au-delà des pays, les secteurs économiques les plus exposés sont l’automobile, le luxe et le transport, résume Michel Fouquin, du Cepii. Aux Etats-Unis, les actions d’Exxon, Mobil et Chevron avaient ainsi reculé de 4 % vendredi dernier. En bloquant les Chinois à domicile – à l’origine de 150 millions de voyages à l’étranger en 2018 selon l’organisation mondiale du tourisme –, le coronavirus frappe de plein fouet l’industrie touristique. Et derrière elle, aussi, les biens de consommation très recherchés par les Chinois, tels que, par exemple, les produits de luxe venant notamment de grandes enseignes françaises.

La croissance chinoise déjà revue à la baisse

Quelles seront les conséquences à plus long terme de cette crise ? Il est encore trop tôt pour le dire. Cela dépend notamment de la maîtrise, ou non, de l’épidémie en cours. « Il n’est pas impossible qu’il y ait encore une progression du virus, vu les délais d’incubation », estime Michel Fouquin, rappelant que l’épidémie du Sras, en 2002-2003, avait duré six mois.

« A terme, les prix des matières premières devraient rebondir, aidés par la reprise de la demande et de la production. Toute la question est de savoir si l’activité reprendra dès le second trimestre ou si elle tardera davantage », indique pour sa part Arthur Jurus, concernant les marchés boursiers. La richesse produite par la Chine sera en tout cas affectée par le coronavirus. En raison de l’épidémie, l’économiste anticipe déjà un PIB en baisse de 0,3 point du PIB, à 5,7 % en 2020, contre les 6 % initialement attendus. La banque Natixis prévoit aussi une baisse de même ampleur, mais à 5,5 %. De quoi plomber davantage les résultats économiques de la Chine, dont le taux de croissance faiblit d’année en année.

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ECONOMIE

Assurance dépendance : Quatre choses à savoir avant de souscrire une garantie pour perte d’autonomie

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ASSURANCE Pour couvrir les frais de soins dont vous aurez peut-être besoin durant vos vieux jours, il est possible de souscrire une assurance dépendance

 
n nouveau plan d’épargne spécifique a été créé pour vous permettre de compléter votre pension de retraite. — IStock / City Presse

L’espérance de vie des Français a beau augmenter régulièrement, elle ne garantit pas de passer toute sa retraite en bonne santé. Dès lors, la perte d’autonomie est sans conteste la peur numéro 1 des seniors qui redoutent notamment son coût financier parfois très élevé. En parallèle des aides publiques, les assureurs proposent un filet de sécurité supplémentaire :  l’assurance dépendance.

En quoi consiste cette couverture ?

Comme toute assurance, cette protection permet de se prémunir contre un risque. En l’occurrence, il s’agit de prendre en charge les conséquences financières d’une perte d’autonomie. En d’autres termes, la compagnie versera une certaine somme d’argent (en capital ou sous la forme d’une rente) lorsque la dégradation de l’état de santé de l’assuré imposera des soins, l’intervention de services à la personne, l’adaptation du domicile au handicap, voire un placement en maison de retraite.

Outre la couverture financière, les offres du marché intègrent aussi des prestations d’assistance et de prévention qui peuvent aller de la réalisation d’un bilan de santé complet à un accompagnement administratif.

Que faut-il entendre par dépendance ?

Il s’agit de la difficulté, voire de l’impossibilité, de prendre soin de soi sans aide extérieure. Mais tout le problème réside dans son évaluation. En effet, il n’existe pas de base légale imposant un socle de critères commun aux assureurs. Chaque formule fixe donc ses propres règles.

Pour déterminer le degré de dépendance, certains contrats se réfèrent par exemple à la grille AVQ. Celle-ci cible les cinq actes élémentaires de la vie quotidienne, à savoir les transferts entre les positions assise, couchée et debout, les déplacements, la toilette, l’habillage et l’alimentation. D’autres compagnies d’assurances préfèrent en revanche utiliser la grille Aggir qui est davantage reconnue puisqu’elle sert à l’attribution de l’allocation personnalisée d’autonomie (APA). Dans tous les cas, il faut savoir que les critères sont stricts et qu’un petit accident ne suffit pas à activer ce type de garantie. Il est possible d’ailleurs de percevoir l’APA et ne pas être considéré en situation de dépendance par l’assureur.

À quelles modalités faut-il faire attention ?

Comme pour n’importe quel contrat, il faut lire avec soin les offres d’assurance dépendance, afin de les comparer au mieux. Il faut tout d’abord déterminer quelle étendue de couverture on souhaite. Selon les formules et les tarifs, les garanties s’activeront en effet à différents degrés de perte d’autonomie : en cas de dépendance partielle (si on ne peut plus réaliser seul deux ou trois actes élémentaires de la vie quotidienne), totale (lorsqu’on a besoin d’une prise en charge quasi totale) ou lourde.

Il faut également faire attention aux délais de carence qui varient d’un à trois ans selon les contrats. Or, durant tout ce temps, l’assuré ne sera pas couvert si son état de santé se dégrade. Enfin, les assurances incluent le plus souvent des franchises qui fixent un seuil d’intervention en dessous duquel les garanties ne joueront pas.

À quel âge faut-il souscrire ?

Si la souscription de ce type de contrat peut être réalisée jusqu’aux alentours de 70 ans, le montant des cotisations à acquitter augmente avec la prise d’âge. En dessous de 55 ans, il faut par exemple compter entre 20 et 60 euros par mois pour s’offrir une garantie contre la dépendance totale ou partielle, sachant que l’indemnisation sous forme de rente revient moins cher que le versement d’un capital. À la soixantaine, les prix atteignent entre 40 et 80 euros et grimpent à près de 100 euros au-delà.

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Bordeaux : La start-up ADV-Tech expérimente une éolienne urbaine unique au monde

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ENERGIE ADV-Tech vient de signer un partenariat avec Bordeaux Métropole Energies, pour tester une éolienne urbaine dont la technologie révolutionnaire permet un très haut rendement, sans que les pales fassent le moindre bruit

 

Une start-up qui a le vent en poupe. Installée sur le  campus Arts et Métiers de Talence, ADV-Tech vient de signer un partenariat avec Bordeaux Métropole Energies et la ville de Bordeaux, pour le développement d’un tout nouveau prototype d’ éolienne urbaine, qui pourrait déboucher sur la fabrication d’une centaine de machines. Voici ce qu’il faut savoir sur cette première mondiale.

Que fait ADV-Tech ?

Cette start-up bordelaise a été lancée en 2012 par Arnaud Curutchet, enseignant-chercheur à l’Enseirb (Ecole nationale supérieure d’électronique) Matmeca, et docteur en électronique. Il est tombé sur une nouvelle technologie de rotor, qui avait juste été imaginée et jamais mise en application, et s’est dit « que c’était comme cela qu’il fallait faire. » Avec des machines-outils, il a alors créé un premier prototype d’éolienne, puis un deuxième, et lancé sa société.

Arnaud Curutchet, fondateur de la start up ADV-Tech, qui produit des éoliennes urbaines.
Arnaud Curutchet, fondateur de la start up ADV-Tech, qui produit des éoliennes urbaines. – Mickaël Bosredon/20 Minutes

La particularité technologique de son éolienne, baptisée City Wind, « repose sur le mouvement que l’on fait faire à nos pales, que l’on peut qualifier de biomimétisme [ingénierie qui imite le vivant]. » C’est « un mouvement ondulatoire qui ressemble beaucoup à la nage des poissons. » Elle permet « un niveau de performance inégalable en termes de rendement ». Et surtout elle est complètement silencieuse ! Il n’existe pas à ce jour d’autre éolienne fonctionnant avec cette technologie. « C’est clairement une première mondiale », assure le fondateur de la start-up.

Quelle est la nature du partenariat signé avec Bordeaux Métropole Energies ?

Quand Bordeaux Métropole Energies a eu vent de ce projet, « cela nous a tout de suite intéressés, et nous avons conclu de tester un prototype », explique son directeur général Philippe Denis. Une machine d’1 kW, (qui mesurera un mètre de diamètre avec des pales de deux mètres) sera installée sur le site de Bordeaux Métropole Energies, sous le pont d’Aquitaine, en avril. En attendant, elle teste depuis dix jours une machine deux fois plus petite, de 500 watts. La fabrication d’une série d’une centaine de machines d’1 kW [ce qui peut correspondre à la consommation électrique d’un foyer hors chauffage et eau chaude] est envisagée par la suite.

L'éolienne City Wind de la start-up bordelaise ADV-Tech, d'une puissance de 500 watts, préfigure un futur modèle d'1 kW
L’éolienne City Wind de la start-up bordelaise ADV-Tech, d’une puissance de 500 watts, préfigure un futur modèle d’1 kW – Mickaël Bosredon/20 Minutes

Pourquoi est-ce si long de fabriquer ce type d’éolienne urbaine ?

Essentiellement pour des raisons financières. « Il est très difficile de rendre viable économiquement des éoliennes de petite puissance, explique Arnaud Curutchet. A l’heure actuelle, une éolienne à hélices d’1 MW [c’est-à-dire les grandes éoliennes que nous avons l’habitude de voir dans les champs], vaut environ un million d’euros, soit 1.000 euros du kW. Cela veut dire qu’une machine d’1 kW comme celle que nous préparons pour Bordeaux Métropole devrait valoir 1.000 euros… Autant vous dire que ce n’est pas le cas [on serait plutôt sur plusieurs dizaines de milliers d’euros], car 1.000 euros c’est juste le prix des pales et de la génératrice. » Seule solution pour faire baisser les coûts : l’industrialisation, ce qui est bien le but d’ADV-Tech. C’est pourquoi la commande d’une série de cent machines pourrait permettre à l’entreprise de franchir un palier, tout comme la levée de fonds de 3 millions d’euros que l’entrepreneur a lancée.

Quel est le frein principal à l’installation d’éoliennes en milieu urbain ?

Ce qui est le plus reproché aux éoliennes, c’est le bruit des hélices. « Plus l’hélice est petite, plus elle tourne vite, plus elle fait bruit », résume Arnaud Curutchet. Mais la technologie de sa City Wind permet à sa machine de ne faire « aucun bruit », assure-t-il. « Les pales de la City Wind tournent en effet très lentement, elles iront en permanence moins vite que le vent, c’est la particularité intrinsèque de notre technologie. »

Où pourrait-on installer ces éoliennes urbaines ?

Sur des toits d’immeubles, des bâtiments publics, dans des parcs d’éoliennes qui pourraient être créés spécifiquement… « Mais il faut avant toute chose faire une étude sérieuse de vent, prévient le docteur en électronique, en disposant des capteurs dans des endroits stratégiques, et en couplant cela avec des simulations pour se rendre compte s’il existe des couloirs de vent à certains endroits. Après, certainement qu’en bord de Garonne il y a plus d’air, mais encore faut-il le démontrer. »

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